Stanislas Gros

1. DÉCLARATION GÉNÉRALES
Stanislas Gros, auto-entrepreneur, dont le siège social est situé au 6 avenue du maréchal leclerc, 68920, Wintzenheim, dispose d’un site internet de vente en ligne. Ce site permet de recevoir les commandes de nos clients, et les données collectées à cette occasion sont enregistrées et traitées dans un fichier clients. Nous prenons votre vie privée très au sérieux et nous nous engageons à la protéger. Nous considérons que vous devez pouvoir facilement savoir quelles sont les données à caractère personnel que nous recueillons et utilisons, et comprendre vos droits en lien avec celles-ci. La présente politique de confidentialité explique nos politiques et pratiques quant à la manière dont nous recueillons, utilisons et divulguons les données à caractère personnel que nous recueillons sur notre site.
Nous vous recommandons de lire attentivement la présente Politique de confidentialité car elle contient des informations importantes sur vos données à caractère personnel. N’hésitez pas à nous contacter à l’adresse stan.gros1@gmail.com si vous avez des questions ou des remarques sur la présente Politique de confidentialité.
En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courriel à l’adresse suivante : stan.gros1@gmail.com

2. DONNÉES PERSONNELLES
Les données à caractère personnel sont des informations relatives à une personne physique identifiée ou identifiable. Elles incluent par exemple le nom, l’adresse et le genre d’une personne.
Nous pouvons recueillir des données à caractère personnel directement auprès de vous (par exemple lorsque vous achetez un produit sur notre site) ou indirectement (par exemple à partir de vos appareils électroniques qui interagissent avec notre site, nos réseaux sociaux et formulaires électroniques (les « Plateformes numériques »).

2.1 Les données que vous nous fournissez directement
Vous pouvez nous fournir des données :

• lorsque vous créez un compte sur notre site ;
• lorsque vous vous abonnez à notre newsletter ;
• lorsque vous utilisez nos Plateformes numériques ;
• lorsque vous achetez des produits ou des services sur nos Plateformes numériques ;
• lorsque vous participez à l’un de nos événements.

Selon ce que vous nous fournissez, lesdites informations peuvent inclure :

• votre identité (y compris votre prénom, nom de famille, sexe, image, nationalité) ;
• vos coordonnées (y compris votre adresse postale, e-mail, numéros de téléphone) ;
• votre statut personnel (y compris votre titre de civilité) ;
• vos achats et réparations (y compris l’historique des achats, les détails de la commande) ;
• vos préférences (y compris votre taille) ;
• certaines données de paiement (y compris les données de facturation, le type ou le moyen de paiement, le numéro de carte de crédit ou de débit) ;
• d’autres informations que vous pouvez fournir en remplissant des formulaires ou en nous contactant (y compris vos commentaires ou d’autres communications que vous nous adressez.

Nous vous informerons lorsque vos informations sont nécessaires pour traiter votre demande, pour répondre à vos demandes ou pour vous fournir nos produits et services. Si vous ne donnez pas ces informations, cela peut retarder ou rendre impossible le traitement de votre demande, la réponse à vos questions et la fourniture des produits ou services.
Nous nous efforçons de veiller à ce que les données à caractère personnel que nous détenons soient exactes à tout moment. Nous vous encourageons donc à mettre à jour vos données au cas où des changements se produiraient. Nous pouvons également vous demander de mettre à jour vos données de temps à autre.

2.2 Les données recueillies indirectement
Nous pouvons recueillir des données lorsque vous utilisez nos Plateformes numériques, notamment votre adresse IP ou d’autres données de navigation (y compris le navigateur, le système d’exploitation, le modèle de l’appareil), par le biais de cookies ou de technologies similaires placés sur votre appareil. Certains cookies sont nécessaires au bon fonctionnement de nos Plateformes numériques et d’autres sont utilisés à des fins d’analyse qui nous aident à vous fournir des services plus personnalisés et une meilleure expérience numérique. Pour plus d’informations sur les cookies et pour savoir comment modifier vos préférences, veuillez lire l’article “LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES” de notre présente Politique de confidentialité.
Nous pouvons également recueillir des données vous concernant auprès de tiers, notamment d’un conjoint qui nous contacte en votre nom ou celui de vos amis qui nous fournissent vos coordonnées afin de vous offrir nos produits et services ou vous inviter à des événements susceptibles de vous intéresser.
Si vous nous fournissez des données à caractère personnel concernant quelqu’un d’autre, vous devez vous assurer que vous avez le droit de nous divulguer ces données et que, sans que nous prenions d’autres mesures imposées par la législation en matière de protection des données, nous pouvons recueillir, utiliser et divulguer lesdites données pour les finalités décrites dans la présente Politique de confidentialité. Vous devez par exemple vous assurer que la personne concernée a connaissance des divers sujets exposés dans la présente Politique de confidentialité. La personne doit également donner les consentements énoncés dans la présente Politique de confidentialité en ce qui concerne la manière dont nous traitons ses données à caractère personnel.

2.3 L’utilisation de vos données à caractère personnel
Nous recueillons et utilisons vos données à caractère personnel en nous fondant sur une ou plusieurs des bases juridiques suivantes :

• nous avons obtenu votre consentement préalable (par exemple lorsque vous vous abonnez à notre newsletter). Veuillez noter qu’avec cette base juridique particulière, vous avez le droit de révoquer votre consentement à tout moment (voir ci-dessous « Quels sont vos droits sur vos données à caractère personnel ? ») ;
• le traitement est nécessaire dans le cadre d’un contrat entre stanislasgros.fr et vous (par exemple lorsque vous effectuez un achat) ;
• nous avons un intérêt légitime pour effectuer le traitement et cet intérêt légitime n’est pas éclipsé par vos intérêts, droits fondamentaux ou libertés (par exemple la prévention de la fraude aux moyens de paiement) ;
• nous devons traiter vos données à caractère personnel afin de respecter les lois et la réglementation en vigueur.
  Selon le contexte, nous pouvons utiliser vos données à caractère personnel pour :
• vous fournir les produits ou services que vous avez demandés ;
• effectuer des vérifications pour vous identifier et vérifier votre identité ;
• vous envoyer des communications marketing, avec votre consentement préalable (généralement obtenu en cochant une case particulière dans un formulaire) ;
• vous fournir un service après-vente et gérer les remboursements ;
• gérer vos demandes de remboursement ;
• répondre à vos questions, suggestions et requêtes notamment vos demandes d’exercice de droits ;
• gérer les réclamations et les contentieux ;
• gérer les événements auxquels vous vous êtes inscrit et/ou auxquels vous avez participé ;
• détecter, prévenir et lutter contre toute activité frauduleuse ou illégale, y compris pour protéger vos transactions de la fraude aux moyens de paiement, agir contre la contrefaçon et contre la revente de nos produits en violation de nos conditions générales ;
• gérer le stock des produits en édition limitée afin de permettre une répartition équitable des produits que nous vendons ;
• surveiller et améliorer nos Plateformes numériques ;
• effectuer des analyses statistiques, notamment pour adapter notre offre de produits et services ;
• améliorer nos produits et services ;
• respecter nos obligations légales, ce qui inclut de fournir des informations aux organismes de réglementation lorsque la loi l’exige, notamment pour respecter nos obligations légales en matière de prévention et de lutte contre la fraude, le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.

2.4 Durée de conservation des données à caractère personnel
Les données à caractère personnel communiquées par l’utilisateur seront détruites au plus tard six mois après la suppression du compte utilisateur. stanislasgros.fr se réserve le droit de conserver certaines données afin de justifier, le cas échéant, de la parfaite exécution de ses obligations contractuelles ou légales. Les données ainsi conservées seront limitées à ce qui est strictement nécessaire à l’exploitation du service. stanislasgros.fr s’engage à mettre toutes les mesures en place permettant au mieux de protéger la confidentialité des informations fournies par leurs clients.

3. BASES LÉGALES DES TRAITEMENTS
stanislasgros.fr traite vos données conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Gestion des commandes : la base légale du traitement est l’exécution d’un contrat (Cf. article 6.1.b) du Règlement européen sur la protection des données).
Envoi de sollicitations commerciales par courriel sur des produits analogues à ceux commandés par les clients : la base légale du traitement est l’intérêt légitime de la société (Cf. article 6.1.f) du Règlement européen sur la protection des données), à savoir promouvoir nos produits auprès de nos clients.
Envoi de sollicitations commerciales par courriel sur d’autres produits proposés par stanislasgros.fr : la base légale du traitement est le consentement (Cf. article 6.1.a) du Règlement européen sur la protection des données), comme l’exige l’article L. 34-5 du code des postes et des communications électroniques.
Transmission de l’adresse électronique aux partenaires commerciaux : la base légale du traitement est le consentement (Cf. article 6.1.a) du Règlement européen sur la protection des données), comme l’exige l’article L. 34-5 du code des postes et des communications électroniques.

4. PARTAGE DES DONNÉES
Nous ne pouvons divulguer vos données à caractère personnel qu’aux parties désignées ci-dessous et pour les raisons suivantes :
– Nous divulguons vos données à caractère personnel aux employés et affiliés de stanislasgros.fr qui ont besoin d’avoir accès à vos données à caractère personnel et qui sont autorisés à les traiter pour les finalités susmentionnées et qui s’engagent à en respecter la confidentialité.
– Nous pouvons également être amenés à communiquer des données à caractère personnel à des tiers agissant pour le compte de stanislasgros.fr.
Tous ces traitements sont basés sur nos instructions préalables énoncées dans un contrat contraignant qui est conforme aux exigences de la loi applicable. Lesdites divulgations sont faites pour des motifs différents, notamment :
o La production des produits ;
o Les services de livraison ;
o Le développement et l’assistance informatiques ;
o L’hébergement et la réalisation d’études de marketing et d’études économiques et de campagnes de marketing ;
o La vérification de vos informations, l’authentification des paiements et le traitement des commandes et des paiements à des tiers qui fournissent des rapports de solvabilité, des services de paiement ou d’exécution des commandes ;
Ces prestataires s’engagent à respecter la confidentialité et ne sont pas autorisés à utiliser vos données à caractère personnel pour toute autre finalité.
– Nous pouvons être tenus par les dispositions obligatoires d’une loi applicable ou dans le cadre d’une procédure judiciaire ou autre demande légale, de divulguer vos données à caractère personnel à des autorités ou à des tiers.
– Nous pouvons également divulguer ou traiter vos données à caractère personnel conformément à la loi applicable pour défendre nos intérêts légitimes (par exemple dans le cadre d’une procédure civile ou pénale). Nous pouvons par exemple divulguer lesdites données à caractère personnel si nécessaire pour identifier, contacter ou intenter une action en justice contre une personne physique ou morale qui ne respecterait pas nos Conditions générales de vente, ou qui perturberait d’autres utilisateurs de nos Plateformes numériques ou leur causeraient un préjudice.
– En cas d’acquisition par un tiers de stanislasgros.fr, vos données à caractère personnel peuvent être incluses dans les actifs transférés.

5. SÉCURITÉ DES DONNÉES
Les informations personnelles que vous confiez à stanislasgros.fr sont stockées sur les serveurs sécurisés de notre hébergeur OVH (hors données bancaires). L’accès à ces informations est protégé et limité aux opérations d’enregistrement et de traitement de vos commandes, opérations de statistiques nous permettant d’améliorer nos services et services tels que envois de newsletters, alertes photos, recommandation à un ami ou parrainage. Lorsque vous réglez une commande sur www.stanislasgros.fr, vous saisissez vos coordonnées bancaires directement sur le serveur sécurisé Stripe. Vos données bancaires sont cryptées. Elles ne circulent pas en clair sur internet, et ne peuvent être interceptées. stanislasgros.fr n’a ainsi pas connaissance de vos coordonnées bancaires.

6. COOKIES
Les cookies sont un fichier texte envoyé par notre site à votre navigateur et stocké sur votre ordinateur. Le site www.stanislasgros.fr utilise un cookie afin de vous reconnaître automatiquement lors de votre connexion au compte client lorsque vous en avez manifesté le souhait, sauvegarder le contenu de votre panier ou de votre liste de souhaits après votre passage sur notre site, personnaliser les fonctionnalités du site, et capter les informations de visite pour identifier les bugs et améliorer nos performances. En aucun cas, les données de paiement ne sont recueillies. Si vous n’acceptez pas ces cookies, nous ne serons pas informés de votre visite sur notre site.
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7. VOS DROITS
Si vous ne souhaitez plus recevoir de publicité de la part de stanislasgros.fr, (exercice du droit d’opposition ou retrait d’un consentement déjà donné), contactez-nous à l’adresse suivante : stan.gros1@gmail.com
Si, après avoir consenti à ce que vos données soient transmises à nos partenaires commerciaux, vous souhaitez revenir sur ce choix et ne plus recevoir publicité de leur part, contactez-nous à l’adresse suivante : stan.gros1@gmail.com
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d’un droit à la portabilité et d’un droit à la limitation du traitement de vos données (Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits).
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter notre service clients à l’adresse stan.gros1@gmail.com
Si vous estimez, après nous avoir contacté, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à la CNIL.